Mentions légales

I. IDENTIFICATION

LE TERRICART SAS au capital de 100 000 €
Immatriculée au RCS de LA SOMME sous le numéro 453 426 000 RCS AMIENS
Siège social : Za de la Montignette
Tél. : 03 22 93 73 06
Directeur de la publication : Bruno MAGNIER en qualité de GERANT

II. REALISATION ET HEBERGEMENT

Le site www.terricart.com est réalisé et hébergé par la société Net Infos Médias sur les serveurs de la société OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1.
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III. PROPRIETE INTELLECTUELLE

LE TERRICART SAS est titulaire du nom de domaine www.terricart.com. Le présent site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos sont la propriété de LE TERRICART SAS. La structure générale, ainsi que les codes sources, illustrations animées ou non, son savoir-faire sont la propriété de Net Infos Médias.
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IV. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

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Aucune de ces informations ne sera cédée à des tiers.
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